Un inventaire lisible
Actifs, contrats, bénéficiaires et dispositions existantes sont rapprochés dans une même vue.
Proches · Bénéficiaires · Coordination notariale
Préparer la transmission pour que vos contrats reflètent vos volontés
Je vous aide à recenser les actifs et bénéficiaires, à relire les clauses de vos contrats et à identifier les sujets qui doivent être sécurisés avec votre notaire.
Des clauses cohérentes
Les formulations trop anciennes ou imprécises sont repérées avant validation par le professionnel compétent.
Un rôle bien délimité
Les actes, donations et règles successorales sont traités avec le notaire, sans improvisation juridique.
Une étude adaptée à votre situation
Une clause bénéficiaire doit évoluer avec votre vie
Mariage, séparation, naissance, décès ou recomposition familiale peuvent rendre une clause ancienne incohérente avec vos intentions. Les bénéficiaires de premier et de second rang ainsi que la répartition doivent être compréhensibles.
La transmission ne se limite pas à l’assurance-vie : régime matrimonial, donations, testament, immobilier et protection du conjoint nécessitent une lecture coordonnée avec le notaire.
Les points à examiner
Faire correspondre les documents à vos intentions réelles
L’accompagnement patrimonial permet de préparer les questions. Les règles civiles, fiscales et les actes relèvent du notaire ou du conseil juridique compétent.
Situation familiale
Conjoint, partenaire, enfants, personnes vulnérables et changements intervenus depuis la rédaction.
Clauses existantes
Bénéficiaires nommés ou désignés par qualité, répartition et bénéficiaires de remplacement.
Actifs et contrats
Assurance-vie, PER, prévoyance, immobilier, comptes et éventuels actifs professionnels.
Coordination juridique
Régime matrimonial, testament, donation et réserve héréditaire à vérifier avec le notaire.
Mon accompagnement
Préparer les décisions avant leur validation juridique
- 01
Exprimer vos volontés
Nous clarifions qui vous souhaitez protéger et dans quel ordre de priorité.
- 02
Recenser les documents
Contrats, clauses, dispositions et événements familiaux sont mis en cohérence.
- 03
Repérer les écarts
Les contradictions, imprécisions ou sujets non couverts sont formulés clairement.
- 04
Coordonner les professionnels
Les actes et arbitrages civils ou fiscaux sont confirmés par le notaire ou le conseil compétent.
Préparer le dossier
Les éléments généralement utiles
Une première discussion peut commencer sans pièce. Les documents sensibles ne sont demandés qu’une fois leur nécessité expliquée.
Validation notariale
Une donation-partage, un testament ou toute modification civile suppose le respect des règles successorales et peut nécessiter un acte notarié. Je prépare la vue d’ensemble ; le notaire sécurise le droit et les actes.
- Liste synthétique des proches à protéger
- Clauses bénéficiaires des contrats existants
- Contrat de mariage ou convention de Pacs, si pertinent
- Testament ou donations déjà réalisés
- Vue d’ensemble des actifs et dettes
- Coordonnées du notaire qui suit la famille
Questions fréquentes
Vos questions sur Transmission et bénéficiaires
Pourquoi relire une clause bénéficiaire ?
Une clause imprécise ou devenue ancienne peut ne plus correspondre à vos intentions. Il faut notamment vérifier les bénéficiaires, la répartition et les bénéficiaires de remplacement.
Peut-on désigner plusieurs bénéficiaires ?
Oui, en précisant une répartition compréhensible. La rédaction doit anticiper le décès éventuel d’un bénéficiaire et rester compatible avec votre situation.
L’assurance-vie remplace-t-elle un testament ?
Non. La clause bénéficiaire organise le dénouement du contrat, tandis que le testament traite d’autres volontés successorales. Leur cohérence doit être vérifiée avec le notaire.
Pourquoi faire intervenir un notaire ?
Le notaire sécurise les règles civiles, la réserve héréditaire, les actes et les conséquences de votre régime matrimonial. L’accompagnement patrimonial ne le remplace pas.
Une transmission se prépare-t-elle uniquement à un âge avancé ?
Non. Une naissance, un achat immobilier, une recomposition familiale ou une création d’entreprise peuvent justifier de vérifier plus tôt la protection des proches.
Des volontés compréhensibles et des rôles bien coordonnés